| Mentions légales

•   Ce site web est édité par l’association PACITEL EMBROUILLE (stop au télémarketing sauvage) sise au :

ASSOCIATION PACITEL EMBROUILLE
7, rue Paul Dupuy
75016 Paris
Mail :

Association sous le régime de la loi de 1901 déclarée le 1er décembre 2011 sous le n° W751212590 à la préfecture de police de Paris.

Directrice de la publication : Caroline Gauthier.

•   L’hébergement du site PACITEL EMBROUILLE est assuré par la société OVH, sise au :

SARL OVH
140, quai du Sartel
59100 ROUBAIX
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail :
Site :

•   Le site PACITEL EMBROUILLE a été réalisé et développé par l’association Pacitel Embrouille.

•   Toutes les photographies présentes sur le site PACITEL EMBROUILLE sont de la propriété de © France Télécom.


LE FORUM

•   Éditeur et Responsable de la publication

PACITEL EMBROUILLE - Les propos tenus sur ce site ne représentent que et uniquement l’opinion de leur auteur, et n’engagent pas les sociétés, entreprises ou collectifs auxquels il contribue ou dont il peut être associé ou employé.

•   Hébergement

SARL OVH
140, quai du Sartel
59100 ROUBAIX
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail :
Site :

•   Données personnelles

Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. Seuls les commentaires enregistrés sur ce blog donnent lieu à un enregistrement des informations de connexion (adresse IP, pseudonyme et éventuellement adresse e-mail et site web).
Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le blog.
Dans ce cas, veuillez nous envoyer un .

•   Conditions de modération des commentaires du blog

Le non respect de l’une des règles suivantes entraîne la suppression du commentaire ou du trackback/pingback concerné :

  • Commentaires diffamatoires, racistes, pornographiques, pédophiles, incitant à délit, crimes ou suicides,
  • Commentaires reproduisant une correspondance privée sans l’accord des personnes concernées,
  • Commentaires agressifs ou vulgaires,
  • Commentaires visant uniquement à mettre en ligne un lien vers un site extérieur (spam de commentaires ou de trackback/pingback).

Les commentaires sont modérés à priori. Ne postez pas plusieurs fois votre commentaire si vous ne le voyez pas apparaître. Merci.

•   Licences, droits de reproduction

Tous droits réservés. La reproduction du contenu de ce blog, en tout ou en partie, est interdite sans la permission écrite de l’auteur (sauf mention particulière). Tout autre matériel contenu sur ce site ne nous appartenant pas : photos, textes, images, logos, noms de produits ou marques citées… est la propriété de leurs détenteurs respectifs.

•   Crédits

Toutes les photographies présentes sur le Forum PACITEL EMBROUILLE sont de la propriété de © France Télécom.